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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 juillet 2026

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1. Éditeur du site

Le site cluzelles.fr est édité par :

Dénomination socialeCLUZELLES
Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL)
Capital social1 000 €
Siège social475 Chemin les Cluzelles, 43440 Champagnac-le-Vieux
SIREN104 204 920
SIRET (siège)104 204 920 00011
RCSLe Puy-en-Velay 104 204 920
N° TVA intracommunautaireFR68 104 204 920
Code APE / NAF4771Z — Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
GéranteMadame Marie Petit
Adresse e-mailcontact@cluzelles.fr

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est Madame Marie Petit (à confirmer), en sa qualité de gérante de la société CLUZELLES.

3. Hébergeur du site

Le site cluzelles.fr est hébergé par :

HébergeurOVH SAS
Adresse2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCSLille Métropole 424 761 419
Site webwww.ovhcloud.com
Téléphone1007 (numéro non surtaxé)

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site cluzelles.fr — notamment la structure, les textes, les visuels, les photographies, les logos, la charte graphique, les noms de produits et la marque « Cluzelles » — sont la propriété exclusive de la société CLUZELLES ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société CLUZELLES. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Dans le cadre de son activité, la société CLUZELLES est amenée à collecter et à traiter des données à caractère personnel concernant les utilisatrices et utilisateurs du site (notamment lors des commandes, de la prise de rendez-vous, de l’inscription à la newsletter ou de l’envoi d’un message via le formulaire de contact).

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8. Médiation et règlement des litiges

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans les Conditions générales de vente du site.

9. Crédits

Conception et réalisation du site : Comm360.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

CLUZELLES — SARL au capital de 1 000 € — SIREN 104 204 920 — cluzelles.fr