Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 juillet 2026
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1. Éditeur du site
Le site cluzelles.fr est édité par :
| Dénomination sociale | CLUZELLES |
| Forme juridique | Société à responsabilité limitée (SARL) |
| Capital social | 1 000 € |
| Siège social | 475 Chemin les Cluzelles, 43440 Champagnac-le-Vieux |
| SIREN | 104 204 920 |
| SIRET (siège) | 104 204 920 00011 |
| RCS | Le Puy-en-Velay 104 204 920 |
| N° TVA intracommunautaire | FR68 104 204 920 |
| Code APE / NAF | 4771Z — Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé |
| Gérante | Madame Marie Petit |
| Adresse e-mail | contact@cluzelles.fr |
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est Madame Marie Petit (à confirmer), en sa qualité de gérante de la société CLUZELLES.
3. Hébergeur du site
Le site cluzelles.fr est hébergé par :
| Hébergeur | OVH SAS |
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| RCS | Lille Métropole 424 761 419 |
| Site web | www.ovhcloud.com |
| Téléphone | 1007 (numéro non surtaxé) |
4. Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société CLUZELLES. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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9. Crédits
Conception et réalisation du site : Comm360.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
CLUZELLES — SARL au capital de 1 000 € — SIREN 104 204 920 — cluzelles.fr
